Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULUZ
MR GOUYON DAVID
MR GARIN GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3108314
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque TULUZ

Déposée le 28 juin 2001 par monsieur GOUYON DAVID et monsieur GARIN GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TULUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont monsieur GOUYON DAVID domicilié(e) 44 ALL D'ANCELY, 31300 TOULOUSE - France et monsieur GARIN GUILLAUME domicilié(e) 18 ROUTE DE LAPEYROUSE, 31180 CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOUYON DAVID - France.

La marque TULUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULUZ est expirée depuis le 28 juin 2011.


MR GOUYON DAVID - 44 ALL D'ANCELY, 31300 TOULOUSE - France

MR GARIN GUILLAUME - 18 ROUTE DE LAPEYROUSE, 31180 CASTELMAUROU - France


MR GOUYON DAVID - France


Inscription le 23 avril 2002 - Rejet partiel n°345134 - Publication au BOPI 2002-04-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Protection de cycles en tissus - Néoprène - mousse : bases, cadres, fourreaux de fourche, direction, amortisseur, gaine, câbles - housses de véhicules - housses de selles - guidon, cadre, selles, pédales, manivelles, moyeux, freins, potence, tige de selle, boîtier de pédalier pour bicyclettes. Vêtements, chaussures, chapellerie - habillement (vêtements) pour cycliste. Pantalons - tee-shirts - chaussures de sport-gants - pull-over - chaussettes Vêtements, chaussures, chapellerie : casquettes, chemises, sous-vêtements, caleçons, bonnets, bandanas Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Objets d'arts gravés, dessous de chope à bières - boîte en carton ou papier - modèles de broderie, calendriers, catalogues, décalcomanies, cartes postales, auto-adhésifs pour la décoration (autocollants) Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central - location d'espaces publicitaires. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Transcription de communications Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission d'information contenues dans les bases de données.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.